Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

29 questions

  1. Question n° 15905 posée par M. Roland Courteau

    Revalorisation de la retraite du combattant

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15618 posée par M. Alain Fauconnier

    Revendications des anciens combattants

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14262 posée par M. Philippe Madrelle

    Revendications des anciens combattants

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13610 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Avenir des écoles de reconversion professionnelle

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13196 posée par Mme Catherine Tasca

    Revendications des associations d'anciens combattants

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 10941 posée par M. Alain Fauconnier

    Revendications des anciens combattants

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10918 posée par M. Alain Houpert

    Attribution de la carte du combattant

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08474 posée par M. Yves Daudigny

    Effectifs de l'ONAC Aisne

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  9. Question n° 08218 posée par M. Martial Bourquin

    Situation des orphelins de guerre

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  10. Question n° 08118 posée par Mme Christiane Demontès

    Accueil du monde combattant au sein des services préfectoraux

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Faible