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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
8 questions
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Question n° 16443 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Préoccupations du monde combattant
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
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Question n° 12390 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Avenir de l'office national des anciens combattants et de ses services départementaux
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
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Question n° 12118 posée par M. Hervé Maurey
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
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Question n° 12122 posée par M. Éric Gold
Devenir de l'office national des anciens combattants et victimes de guerre
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
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Question n° 22243 posée par M. Jean-Pierre Grand
Représentation des Français rapatriés d'outre-mer
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 10692 posée par M. Roland Courteau
Aide différentielle au conjoint survivant
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 07014 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Plan de restructuration de l'ONAC
Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 20354 posée par M. Guy Fischer
Situation des maisons de retraite de l'ONAC
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence