Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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465 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

465 questions

  1. Question n° 02415 posée par M. André Meric

    Décision prise à l'encontre de la direction des statuts et de l'information historique

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03317 posée par M. Jacques Mossion

    Mesures en faveur des veuves de guerre

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03775 posée par M. Marcel Vidal

    Fonctionnement de l'office national des anciens combattants

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 03862 posée par M. Paul Souffrin

    Avenir de la "direction des statuts et de l'information historique" et des "commissions départementales d'information historique et pour la paix"

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05129 posée par M. Marc Boeuf

    Rétablissement de la commission historique pour la paix

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05265 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Propos tenus par un membre du gouvernement

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05312 posée par M. Marc Boeuf

    Choix de la date anniversaire de la fin de la guerre d'Algérie

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  8. Question n° 07939 posée par M. Roland Courteau

    Revendications du monde combattant

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  9. Question n° 08522 posée par M. Daniel Percheron

    Revendications des anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01473 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac

    Revendications des anciens combattants et victimes de guerre

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Moyenne