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465 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
465 questions
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Question n° 02415 posée par M. André Meric
Décision prise à l'encontre de la direction des statuts et de l'information historique
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 03317 posée par M. Jacques Mossion
Mesures en faveur des veuves de guerre
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 03775 posée par M. Marcel Vidal
Fonctionnement de l'office national des anciens combattants
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 03862 posée par M. Paul Souffrin
Avenir de la "direction des statuts et de l'information historique" et des "commissions départementales d'information historique et pour la paix"
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 05129 posée par M. Marc Boeuf
Rétablissement de la commission historique pour la paix
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 05265 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Propos tenus par un membre du gouvernement
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 05312 posée par M. Marc Boeuf
Choix de la date anniversaire de la fin de la guerre d'Algérie
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 07939 posée par M. Roland Courteau
Revendications du monde combattant
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 08522 posée par M. Daniel Percheron
Revendications des anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 01473 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac
Revendications des anciens combattants et victimes de guerre
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence