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192 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
192 questions
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Question n° 11398 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Impact de la mise en oeuvre des groupes de besoins sur l'enseignement scientifique
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 11399 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Bilan qualitatif du pacte enseignant
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 11436 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Avenir de l'archéologie préventive
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 0872G posée par M. Jean-Michel Arnaud
Compétence « eau et assainissement »
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 11203 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Plateformes collaboratives numériques proposant des parcours de sports de nature
En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 11090 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Précision sur la présidence du conseil municipal par les maires lors de l'examen du compte administratif
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 10840 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Remise en cause du don de sang bénévole
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 0796G posée par M. Thomas Dossus
Rapport de la Cour des comptes
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 0778G posée par Mme Marie-Pierre Monier
Violences subies par les directeurs d'écoles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 0791G posée par Mme Agnès Evren
Atteintes à la laïcité à l'école
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence