Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

  1. Question n° 16274 posée par M. André Fosset

    Bilan du programme développant les lieux de rencontre pour les jeunes

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 16240 posée par M. Serge Mathieu

    Temps de travail dans la fonction publique

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21192 posée par M. James Bordas

    Disparité d'horaires au sein de la fonction publique territoriale

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09655 posée par M. Laurent Béteille

    Dysfonctionnements de la ligne D du RER en Essonne

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0644S posée par M. Michel Billout

    Production et distribution d'énergie en Ile-de-France

    Réponse du Ministère déléguée à l'intégration, à l'égalité des chances et à la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0740S posée par M. Yannick Bodin

    Conséquences des fermetures d'entreprises en Seine-et-Marne

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0865S posée par M. Yves Pozzo di Borgo

    Risques d'inondation à Paris

    Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 23705 posée par M. Yannick Bodin

    Situation de l'entreprise Kuhn-Nodet en Seine-et-Marne

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0173S posée par M. Jacques Legendre

    Classes préparatoires aux grandes écoles

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0924S posée par M. Michel Billout

    Sauvegarde et développement du service public de santé à Melun

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne