Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 24351 posée par M. Jean Louis Masson

Pouvoirs du maire dans le contrôle de la sécurité d'un site de visite classé monument historique

Réponse du Ministère de la culture

09/09/2021
Pertinence
Question n° 16738 posée par M. Olivier Paccaud

Crédits des directions régionales des affaires culturelles affectés aux monuments historiques

Réponse du Ministère de la culture

18/06/2020
Pertinence
Question n° 10599 posée par M. François Bonhomme

Difficultés d'entretien du patrimoine pour les communes rurales

Réponse du Ministère de la culture

30/05/2019
Pertinence
Question n° 16869 posée par Mme Françoise Laborde

Organisation des Journées européennes du patrimoine pour les collectivités locales et acquittement des droits d'auteur

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

20/01/2011
Pertinence
Question n° 10174 posée par M. Jean Louis Masson

Entretien des monuments historiques appartenant aux petites communes rurales

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

17/09/2009
Pertinence
Question n° 09531 posée par M. Jean Louis Masson

Entretien des monuments historiques appartenant aux petites communes rurales

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

09/07/2009
Pertinence
Question n° 0557S posée par M. Yves Détraigne

Coût d'entretien des monuments historiques

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

21/05/2009
Pertinence
Question n° 08222 posée par M. Jean Louis Masson

Protection d'un monument historique

La question est caduque

02/04/2009
Pertinence
Question n° 07089 posée par M. Jean Louis Masson

Protection d'un monument historique

La question est caduque

22/01/2009
Pertinence
Question n° 04729 posée par M. Robert Tropeano

Patrimoine culturel rural en danger

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

05/06/2008
Pertinence