Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

Question n° 29420 posée par M. Michel Moreigne

Vaches allaitantes: aide

La question est caduque

08/03/1979
Pertinence
Question n° 11640 posée par M. Michel Moreigne

Situation du marché bovin et ovin

Réponse du ministère : Agriculture

20/09/1990
Pertinence
Question n° 23508 posée par M. Michel Moreigne

Règles techniques concernant les élevages extensifs

La question est caduque

12/11/1992
Pertinence
Question n° 00425 posée par M. Michel Moreigne

Règles techniques concernant les élevages extensifs

Réponse du ministère : Environnement

29/04/1993
Pertinence
Question n° 11732 posée par M. Michel Moreigne

Difficultés des éleveurs de bovins et d'ovins consécutives aux dévaluations en Europe

Réponse du ministère : Agriculture

27/07/1995
Pertinence
Question n° 12422 posée par M. Michel Moreigne

Retard du règlement des aides relatives aux bovins gras et maigres

Réponse du ministère : Agriculture

19/10/1995
Pertinence
Question n° 13103 posée par M. Michel Moreigne

Baisse des cours de la viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

14/12/1995
Pertinence
Question n° 13533 posée par M. Michel Moreigne

Revenu agricole moyen des éleveurs de bovins et d'ovins de la Creuse

Réponse du ministère : Agriculture

25/01/1996
Pertinence
Question n° 14302 posée par M. Michel Moreigne

Modalités de versement de l'aide à la vache allaitante

La question est caduque

07/03/1996
Pertinence
Question n° 14927 posée par M. Michel Moreigne

Revalorisation de la prime à l'herbe

Réponse du ministère : Agriculture

11/04/1996
Pertinence