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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
11 questions
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Question n° 04976 posée par M. Michel Moreigne
Formation des professeurs d'école normale
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 03409 posée par M. Michel Moreigne
Localisation des entreprises industrielles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00444 posée par M. Michel Moreigne
Relance de l'activité économique dans l'Ariège, la Lozère et la Creuse
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 03692 posée par M. Michel Moreigne
Financement des dépenses d'équarrissage
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 03267 posée par M. Michel Moreigne
Carte scolaire et complexité des situations locales
Réponse du ministère : Enseignement scolaire
Pertinence
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Question n° 05389 posée par M. Michel Moreigne
Nouveaux tarifs France Télécom
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 11863 posée par M. Michel Moreigne
Réseau informatique SESAM-VITALE de la CNAMTS
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 14261 posée par M. Michel Moreigne
Politique tarifaire de France Télécom
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 21525 posée par M. Michel Moreigne
Accès des zones rurales aux réseaux et aux services de télécommunication numériques à haut débit
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 33981 posée par M. Michel Moreigne
Plan de développement des arts et de la culture à l'école
La question est caduque
Pertinence