Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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302 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

302 questions

Question n° 26396 posée par M. Michel Moreigne

Indemnité viagère de départ: réévaluation

Réponse du ministère : Agriculture

20/05/1978
Pertinence
Question n° 27046 posée par M. Michel Moreigne

Syndicat des eaux de la Rozeille (Creuse): financement de certains travaux

La question a été retirée

20/07/1978
Pertinence
Question n° 27116 posée par M. Michel Moreigne

Eleveurs: aides pour le contrôle des performances

Réponse du ministère : Agriculture

03/08/1978
Pertinence
Question n° 27514 posée par M. Michel Moreigne

Limousin: aide aux investissements des exploitations

Réponse du ministère : Agriculture

03/10/1978
Pertinence
Question n° 28052 posée par M. Michel Moreigne

Prime à la vache:cas particulier

Réponse du ministère : Agriculture

11/11/1978
Pertinence
Question n° 28053 posée par M. Michel Moreigne

Lutte contre la brucellose: emprunt privilégié auprès du Crédit agricole

La question est caduque

11/11/1978
Pertinence
Question n° 28371 posée par M. Michel Moreigne

Abattage de bovins atteints de brucellose: action de l'ONIBEV

La question est caduque

10/12/1978
Pertinence
Question n° 29420 posée par M. Michel Moreigne

Vaches allaitantes: aide

La question est caduque

08/03/1979
Pertinence
Question n° 29421 posée par M. Michel Moreigne

Montants compensatoires: demande de suppression

Réponse du ministère : Agriculture

08/03/1979
Pertinence
Question n° 29422 posée par M. Michel Moreigne

Cours des bovins: effondrement

Réponse du ministère : Agriculture

08/03/1979
Pertinence