Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

  1. Question n° 02415 posée par M. Michel Moreigne

    Taux d'intérêt des emprunts au crédit agricole

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 12942 posée par M. Michel Moreigne

    Mesures en faveur des agriculteurs

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  3. Question n° 17353 posée par M. Michel Moreigne

    Reconduction du plan d'affouragement au profit des éleveurs

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 02141 posée par M. Michel Moreigne

    Agriculteurs en difficulté

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  5. Question n° 03322 posée par M. Michel Moreigne

    Attestation de versement des cotisations sociales agricoles

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  6. Question n° 12640 posée par M. Michel Moreigne

    Problèmes financiers posés aux agriculteurs par la mise aux normes des bâtiments d'élevage

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 13884 posée par M. Michel Moreigne

    Droits de transmission des exploitations agricoles

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Forte

  8. Question n° 09728 posée par M. Michel Moreigne

    Futur contrat territorial d'exploitation

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  9. Question n° 11838 posée par M. Michel Moreigne

    Contraintes administratives des agriculteurs

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  10. Question n° 18822 posée par M. Michel Moreigne

    Revalorisation des pensions de retraite agricole des conjoints ou aides familiaux

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte