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Questions avec et sans réponses

13 questions

1. Question n° 06541 posée par M. Michel Moreigne

   Protection contre l'épizootie de fièvre aphteuse italienne

   Réponse du ministère : Agriculture

   11/06/1987

   Pertinence

2. Question n° 08022 posée par M. Michel Moreigne

   Perspectives d'avenir pour l'élevage bovin

   La question est caduque

   15/10/1987

   Pertinence

3. Question n° 23836 posée par M. Michel Moreigne

   Producteurs d'agneau

   La question est caduque

   03/12/1992

   Pertinence

4. Question n° 23837 posée par M. Michel Moreigne

   Réforme de la politique agricole commune et élevage

   La question est caduque

   03/12/1992

   Pertinence

5. Question n° 00427 posée par M. Michel Moreigne

   Producteurs de viande bovine

   Réponse du ministère : Agriculture

   29/04/1993

   Pertinence

6. Question n° 00428 posée par M. Michel Moreigne

   Réforme de la politique agricole commune et élevage

   Réponse du ministère : Agriculture

   29/04/1993

   Pertinence

7. Question n° 04915 posée par M. Michel Moreigne

   Maintien de la prime à l'herbe

   Réponse du ministère : Agriculture

   11/12/1997

   Pertinence

8. Question n° 08345 posée par M. Michel Moreigne

   Conséquences de la réforme de la PAC pour l'élevage

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

   03/07/2003

   Pertinence

9. Question n° 11455 posée par M. Michel Moreigne

   Modalités d'application de la réforme de la politique agricole commune (PAC)

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

   18/03/2004

   Pertinence

10. Question n° 13310 posée par M. Michel Moreigne

    Classification des terres de production d'herbe en prairie permanente

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et aux affaires rurales

    22/07/2004

    Pertinence