Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1219 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

1219 questions

  1. Question n° 25968 posée par M. Michel Moreigne

    Suicide : prévention

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 26396 posée par M. Michel Moreigne

    Indemnité viagère de départ: réévaluation

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 26397 posée par M. Michel Moreigne

    Limousin: équipements hospitaliers

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 26398 posée par M. Michel Moreigne

    Guéret: sauvegarde de l'emploi dans une entreprise

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 26399 posée par M. Michel Moreigne

    Creuse: subventions

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 26400 posée par M. Michel Moreigne

    Creuse: réparations de voiries, aide de l'Etat

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 26401 posée par M. Michel Moreigne

    Prime spéciale d'équipement hôtelier

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 26584 posée par M. Michel Moreigne

    Entreprises de travaux publics: situation

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 26838 posée par M. Michel Moreigne

    Commerce non sédentaire: statut

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 26839 posée par M. Michel Moreigne

    Commerce non sédentaire: représentation au sein de divers organismes

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Très forte