Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

  1. Question n° 0270G posée par M. Michel Moreigne

    Conférence sur la viande

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0076G posée par M. Michel Moreigne

    Marché de la viande bovine et de la viande ovine

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0178G posée par M. Michel Moreigne

    Fermeture de la société Philips Eclairage à Aubusson (Creuse)

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0246G posée par M. Michel Moreigne

    Crise des secteurs ovin et bovin

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0306G posée par M. Michel Moreigne

    Problème des déchets radioactifs

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat (M.D.)

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 0416G posée par M. Michel Moreigne

    Réforme de la politique agricole commune

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 0012G posée par M. Michel Moreigne

    Propositions européennes en matière d'élevage bovin

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  8. Question n° 0042G posée par M. Michel Moreigne

    Levée de l'embargo sur le boeuf britannique

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 0186G posée par M. Michel Moreigne

    Utilisation des farines animales

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Forte

  10. Question n° 0309G posée par M. Michel Moreigne

    Traçabilité des viandes bovines

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Forte