Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

57 questions

Question n° 26748 posée par M. Jacques Mossion

CEE: politique d'exportation sucrière

Réponse du ministère : Agriculture

17/06/1978
Pertinence
Question n° 27381 posée par M. Jacques Mossion

Pommes de terre de consommation

Réponse du ministère : Agriculture

14/09/1978
Pertinence
Question n° 27661 posée par M. Jacques Mossion

Statut des entreprises agricoles de type familiale

Réponse du ministère : Agriculture

12/10/1978
Pertinence
Question n° 31743 posée par M. Jacques Mossion

Sucre: rétablisssement du principe de spécialisation

Réponse du ministère : Agriculture

27/10/1979
Pertinence
Question n° 32594 posée par M. Jacques Mossion

Retraite des agriculteurs

Réponse du ministère : Agriculture

31/01/1980
Pertinence
Question n° 33487 posée par M. Jacques Mossion

Production sucrière: démantèlement du montant compensatoire monétaire

Réponse du ministère : Agriculture

03/04/1980
Pertinence
Question n° 33488 posée par M. Jacques Mossion

Sucre: politique commerciale communautaire

Réponse du ministère : Agriculture

03/04/1980
Pertinence
Question n° 33489 posée par M. Jacques Mossion

Information rapide des producteurs agricoles sur les marchés étrangers

Réponse du ministère : Agriculture

03/04/1980
Pertinence
Question n° 34021 posée par M. Jacques Mossion

Picardie: situation du marché des céréales

Réponse du ministère : Agriculture

01/05/1980
Pertinence
Question n° 02659 posée par M. Jacques Mossion

Pisciculture: protection

Réponse du ministère : Agriculture

05/11/1981
Pertinence