Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 25268 posée par M. Georges Mouly

    Mise en oeuvre de la journée de solidarité dans le transport routier

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Forte

  2. Question n° 23730 posée par M. Georges Mouly

    Conférence nationale sur les personnes âgées

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 22743 posée par M. Georges Mouly

    Création des emplois prévus par le plan vieillissement et solidarité

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 20992 posée par M. Georges Mouly

    Assurance des véhicules des aides à domicile permettant l'accompagnement des personnes âgées

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 17626 posée par M. Georges Mouly

    Accueil familial des personnes âgées ou handicapées

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Forte

  6. Question n° 17627 posée par M. Georges Mouly

    Harmonisation des plans ministériels de services à la personne et aux personnes âgées

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Forte

  7. Question n° 15723 posée par M. Georges Mouly

    Valorisation de la profession d'infirmier spécialisé pour les soins au domicile des personnes âges en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Forte

  8. Question n° 13177 posée par M. Georges Mouly

    Revalorisation du minimum vieillesse

    La question est caduque

    Pertinence Très forte