Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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106 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

106 questions

Question n° 10404 posée par M. Jean-Luc Ruelle

Sécurité des emprises françaises à l'étranger face aux menaces sécuritaires multiples

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

29/02/2024
Pertinence
Question n° 07633 posée par M. Joël Guerriau

Hausse des tarifs des billets d'avion pour le Liban

En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

06/07/2023
Pertinence
Question n° 07577 posée par M. Yves Détraigne

Érosion des droits des femmes dans le monde

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

29/06/2023
Pertinence
Question n° 05831 posée par M. Yves Détraigne

Érosion des droits des femmes dans le monde

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

16/03/2023
Pertinence
Question n° 05043 posée par Mme Évelyne Perrot

Inquiétudes des transporteurs routiers

Réponse du Ministère de la transition énergétique

02/02/2023
Pertinence
Question n° 04531 posée par M. Yves Détraigne

Liberté de la presse

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

22/12/2022
Pertinence
Question n° 04421 posée par M. Yves Détraigne

Sort des femmes dans les conflits

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

15/12/2022
Pertinence
Question n° 03969 posée par M. Stéphane Ravier

Blocage des procédures de transfert des demandeurs d'asile relevant du règlement Dublin III

En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

24/11/2022
Pertinence
Question n° 01561 posée par M. Yves Détraigne

Sort des femmes dans les conflits

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

21/07/2022
Pertinence
Question n° 01067 posée par Mme Michelle Gréaume

Financement du soutien humanitaire en Ukraine

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

14/07/2022
Pertinence