Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

Question n° 21311 posée par M. André Vallini

Fonds de soutien aux victimes de violences ethniques et religieuses au Moyen-Orient

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

11/03/2021
Pertinence
Question n° 09442 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Persécutions des chrétiens en Orient

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

14/03/2019
Pertinence
Question n° 25718 posée par M. Jean-Paul Fournier

Situation des coptes d'Égypte

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

13/04/2017
Pertinence
Question n° 15750 posée par M. Roger Karoutchi

Massacres commis au Kenya

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

16/04/2015
Pertinence
Question n° 15806 posée par M. François Bonhomme

Position de la communauté internationale face aux persécutions des chrétiens d'Orient

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

16/04/2015
Pertinence
Question n° 15662 posée par M. Alain Marc

Situation des chrétiens d'Orient

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

09/04/2015
Pertinence
Question n° 1069S posée par M. Gilbert Roger

Situation des Chrétiens d'Orient

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification

12/03/2015
Pertinence
Question n° 15224 posée par M. Roger Karoutchi

Situation des chrétiens d'Orient

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

12/03/2015
Pertinence
Question n° 15128 posée par M. Cédric Perrin

Situation des chrétiens d'Orient

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

05/03/2015
Pertinence
Question n° 13065 posée par M. Jean-Noël Cardoux

Persécutions des chrétiens d'Orient

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

18/09/2014
Pertinence