Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

34 questions

  1. Question n° 0010G posée par Mme Évelyne Yonnet

    Projet de loi sur le renforcement du dialogue social

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0035G posée par Mme Aline Archimbaud

    Amiante

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0054G posée par Mme Nathalie Delattre

    Maisons de l'emploi

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0115G posée par M. Martin Lévrier

    Apprentissage

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0166G posée par M. Frédéric Marchand

    Accords de rupture conventionnelle collective

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0241G posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Droits des femmes

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Forte

  7. Question n° 0246G posée par M. Yves Daudigny

    Formation professionnelle

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Forte

  8. Question n° 0251G posée par M. Martin Lévrier

    Réforme de la formation professionnelle

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Forte

  9. Question n° 0296G posée par M. Claude Kern

    Contrat d'apprentissage des moins de 16 ans

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 0320G posée par M. Frédéric Marchand

    Lien entre l'emploi et les territoires

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très forte