Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

  1. Question n° 25841 posée par M. André Boyer

    Crise rencontrée par les professionnels de la viticulture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 21802 posée par M. Thierry Repentin

    Exonération de charges sociales pour les associations oeuvrant dans les ZRR

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 14812 posée par M. Charles Revet

    Indemnités de trajet des salariés des entreprises de paysage

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14701 posée par M. Hubert Haenel

    Situation des pluriactifs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 12628 posée par M. Michel Doublet

    Régime des salariés agricoles : exonérations de charges sociales pour les employeurs à domicile de plus de soixante-dix ans

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 09907 posée par M. Jacques Blanc

    Exonération des charges sociales afférentes aux aides reçues par les éleveurs touchés par la sécheresse

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02028 posée par M. Michel Doublet

    Application au régime des salariés agricoles des exonérations accordées dans le régime général aux employeurs de plus de soixante-dix ans

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02029 posée par M. Michel Doublet

    Situation des employeurs de personnel à domicile de plus de soixante-dix ans relevant du régime agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01328 posée par M. Jean-Pierre Vial

    Pluriactivité non salariée non agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 39116 posée par M. Jean-Pierre Vial

    Pluriactivité non salariée non agricole

    La question est caduque

    Pertinence Très faible