Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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137 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

137 questions

Question n° 27452 posée par M. Jean-Pierre Moga

Retard des aides promises à la suite d'un gel printanier en Lot-et-Garonne

La question est caduque

31/03/2022
Pertinence
Question n° 26848 posée par M. Max Brisson

Dysfonctionnements dans la mise en application du plan gel

La question est caduque

24/02/2022
Pertinence
Question n° 26760 posée par M. Laurent Somon

Simplification des normes et exploitations agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

17/02/2022
Pertinence
Question n° 26620 posée par Mme Laurence Garnier

Dispositif d'indemnisation complémentaire des vignerons assurés contre les risques climatiques

La question est caduque

10/02/2022
Pertinence
Question n° 25991 posée par M. Fabien Genet

Versement de l'aide au logement pour les agriculteurs dont le revenu est négatif

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

23/12/2021
Pertinence
Question n° 2139G posée par M. Henri Cabanel

Mal-être des agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

25/11/2021
Pertinence
Question n° 24967 posée par M. Jean-Claude Tissot

Maladies professionnelles des agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

21/10/2021
Pertinence
Question n° 25039 posée par M. Jean-Michel Arnaud

Intentions du Gouvernement à la suite de la publication du rapport « Pesticides et effets sur la santé »

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

21/10/2021
Pertinence
Question n° 23758 posée par M. Didier Mandelli

Baisse du nombre d'agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

15/07/2021
Pertinence
Question n° 23761 posée par M. Didier Mandelli

Situation économique difficile des agriculteurs français

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

15/07/2021
Pertinence