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181 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
181 questions
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Question n° 10782 posée par M. Jean Sol
Situation des apiculteurs des Pyrénées-Orientales
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 10578 posée par M. Hervé Reynaud
Difficultés des apiculteurs professionnels
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 10112 posée par Mme Frédérique Gerbaud
Concurrence déloyale des miels de provenance étrangère à l'encontre des apiculteurs français
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 09929 posée par M. Hugues Saury
Publication du décret d'application sur les retraites agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 09777 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Mise en oeuvre de la loi sur le calcul des pensions de retraite des non-salariés agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 09802 posée par M. Laurent Burgoa
Mode de calcul des retraites agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 09826 posée par M. Stéphane Ravier
État critique de l'agriculture française
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 0710G posée par Mme Nadia Sollogoub
Retraites agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 09741 posée par M. François Bonhomme
Date de publication du rapport au Gouvernement sur la mise en oeuvre de la loi sur le calcul des pensions de retraite des non-salariés agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 09586 posée par M. Laurent Burgoa
Protection de la filière apicole française
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence