Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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493 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

493 questions

Question n° 26616 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Quarantième anniversaire des Nations Unies: participation de la France

Réponse du ministère : Relations extérieures

31/10/1985
Pertinence
Question n° 01312 posée par M. Josselin de Rohan

Roumanie : situation de la minorité d'origine hongroise

Réponse du ministère : Affaires étrangères

25/08/1988
Pertinence
Question n° 01613 posée par M. Jacques Golliet

Absence de représentation de la France aux obsèques d'un chef d'Etat

Réponse du ministère : Affaires étrangères

22/09/1988
Pertinence
Question n° 01753 posée par M. Louis De Catuelan

Massacre des populations kurdes

Réponse du ministère : Affaires étrangères

29/09/1988
Pertinence
Question n° 02351 posée par M. Jean Barras

Dette des pays en voie de développement : conversion possible

Réponse du ministère : Économie

17/11/1988
Pertinence
Question n° 02775 posée par M. Eugène Boyer

Libération de prisonniers politiques à Cuba

Réponse du ministère : Affaires étrangères

15/12/1988
Pertinence
Question n° 03554 posée par M. Pierre Lacour

Relations franco-roumaines

Réponse du ministère : Affaires étrangères

16/02/1989
Pertinence
Question n° 03866 posée par M. Josselin de Rohan

Roumanie : situation de la minorité d'origine hongroise

Réponse du ministère : Affaires étrangères

09/03/1989
Pertinence
Question n° 05089 posée par M. Pierre Brantus

Destruction des villages roumains

Réponse du ministère : Affaires étrangères

08/06/1989
Pertinence
Question n° 06951 posée par M. Daniel Percheron

Convention relative aux droits de l'enfant

Réponse du ministère : Sports

09/11/1989
Pertinence