Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

39 questions

  1. Question n° 0299S posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Déploiement des réseaux express régionaux métropolitains

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02207 posée par Mme Amel Gacquerre

    Exploitation du gaz de mine

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02209 posée par Mme Amel Gacquerre

    Exploitation du gaz de mine

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 20105 posée par M. Daniel Percheron

    Appels à projets de l'IDEX

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20129 posée par M. Daniel Percheron

    Situation de l'entreprise Vallourec

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0757S posée par Mme Mireille Schurch

    Soutien aux entreprises qui produisent en France

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargé du numérique

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0733S posée par M. Dominique Bailly

    Lutte contre le chômage dans le Nord-Pas-de-Calais

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0672S posée par Mme Delphine Bataille

    État sanitaire dégradé du département du Nord

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Faible

  9. Question n° 08050 posée par M. Daniel Percheron

    Production de saumon fumé

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 06836 posée par M. Luc Carvounas

    Plan de lutte contre le chômage des jeunes européens

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

    Pertinence Très faible