Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

35 questions

Question n° 16833 posée par M. Michel Sergent

Situation en Nouvelle-Calédonie

Réponse du ministère : Outre-mer

25/07/1996
Pertinence
Question n° 02520 posée par M. Emmanuel Hamel

Mise en place d'une compagnie aérienne spéciale outre-mer

Réponse du Ministère de l'outre-mer

19/09/2002
Pertinence
Question n° 16115 posée par M. Robert Hue

Projet de loi constitutionnelle sur le corps électoral en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Ministère de l'outre-mer

17/02/2005
Pertinence
Question n° 23095 posée par M. Claude Saunier

Inquiétudes suscitées par le projet Goro Nickel

Réponse du Ministère de l'outre-mer

11/05/2006
Pertinence
Question n° 0638G posée par M. Simon Loueckhote

Sécurité en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

29/04/2011
Pertinence
Question n° 00052 posée par M. Christian Cointat

Transport aérien en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Ministère des outre-mer

05/07/2012
Pertinence
Question n° 0645S posée par M. Robert Laufoaulu

Projet de service militaire adapté de Futuna

Réponse du Ministère des outre-mer

28/11/2013
Pertinence
Question n° 0790S posée par Mme Catherine Tasca

Autorité de la concurrence en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Ministère des outre-mer

22/05/2014
Pertinence
Question n° 0454G posée par M. Pierre Frogier

Crise politique en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Ministère des outre-mer

30/01/2015
Pertinence
Question n° 15166 posée par Mme Jacky Deromedi

Inscription sur la liste électorale spéciale en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Ministère des outre-mer

12/03/2015
Pertinence