Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

29 questions

Question n° 02520 posée par M. Emmanuel Hamel

Mise en place d'une compagnie aérienne spéciale outre-mer

Réponse du Ministère de l'outre-mer

19/09/2002
Pertinence
Question n° 20191 posée par M. Emmanuel Hamel

Création de l'université de la Polynésie française et de l'université de Nouvelle-Calédonie

Réponse du ministère : Éducation

04/11/1999
Pertinence
Question n° 16818 posée par M. Emmanuel Hamel

Paiement des pensions de retraite du régime général de la sécurité sociale dans les départements et territoires d'outre-mer

Réponse du ministère : Emploi

03/06/1999
Pertinence
Question n° 13920 posée par M. Emmanuel Hamel

Création d'une université en Nouvelle-Calédonie

Réponse du ministère : Éducation

04/02/1999
Pertinence
Question n° 12198 posée par M. Guy Allouche

Décisions concernant des professeurs de l'Université française du Pacifique

Réponse du ministère : Éducation

19/11/1998
Pertinence
Question n° 10070 posée par M. Emmanuel Hamel

Aide financière apportée à la Polynésie française

Réponse du ministère : Outre-mer

30/07/1998
Pertinence
Question n° 0019G posée par M. Guy Allouche

Accords de Nouméa

Réponse du ministère : Outre-mer

24/04/1998
Pertinence
Question n° 07420 posée par M. Georges Gruillot

Situation des réfugiés chinois en Nouvelle-Calédonie

Réponse du ministère : Outre-mer

09/04/1998
Pertinence
Question n° 22376 posée par M. Simon Loueckhote

Situation de l'Université française du Pacifique

La question est caduque

15/05/1997
Pertinence
Question n° 16833 posée par M. Michel Sergent

Situation en Nouvelle-Calédonie

Réponse du ministère : Outre-mer

25/07/1996
Pertinence