Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

Question n° 0638G posée par M. Simon Loueckhote

Sécurité en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

29/04/2011
Pertinence
Question n° 19209 posée par M. Roland Courteau

Situation de la Nouvelle-Calédonie et de Wallis-et-Futuna face au risque tsunami

La question est caduque

30/06/2011
Pertinence
Question n° 20840 posée par M. Roland Courteau

Situation de la Nouvelle-Calédonie et de Wallis-et-Futuna face au risque tsunami

La question est caduque

10/11/2011
Pertinence
Question n° 0012S posée par Mme Aline Archimbaud

Situation des établissements pénitentiaires d'outre-mer

Réponse du Ministère de la justice

05/07/2012
Pertinence
Question n° 00057 posée par M. Christian Cointat

Transfert en Nouvelle-Calédonie de cendres funéraires

Réponse du Ministère des outre-mer

05/07/2012
Pertinence
Question n° 0094S posée par M. Hilarion Vendegou

Sécurité et délinquance en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Ministère de l'intérieur

02/08/2012
Pertinence
Question n° 0158S posée par Mme Jacqueline Farreyrol

Incidences des politiques en matière de visas touristiques sur l'attractivité des territoires ultramarins et notamment de La Réunion dans la zone Océan Indien

Réponse du Ministère de l'intérieur

11/10/2012
Pertinence
Question n° 03856 posée par M. Roland Courteau

Situation de la Nouvelle Calédonie et de Wallis-et-Futuna par rapport au risque tsunami

Réponse du Ministère de l'intérieur

20/12/2012
Pertinence
Question n° 14720 posée par Mme Gisèle Jourda

Conditions et critères de mutation des policiers dans les territoires ultramarins

Réponse du Ministère de l'intérieur

05/02/2015
Pertinence
Question n° 16717 posée par M. Joël Guerriau

Surveillance et sécurité des ZEE

Réponse du Ministère de la défense

11/06/2015
Pertinence