Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 0656G posée par M. Georges Naturel

Élections en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Première ministre

30/11/2023
Pertinence
Question n° 0527G posée par M. Gérard Poadja

Situation en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Première ministre

06/07/2023
Pertinence
Question n° 2173G posée par M. Philippe Folliot

Avenir de la Nouvelle-Calédonie après le référendum

Réponse du Ministère des outre-mer

09/12/2021
Pertinence
Question n° 1714G posée par Mme Jocelyne Guidez

Situation en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Ministère des outre-mer

11/03/2021
Pertinence
Question n° 1605G posée par M. Jean-François Longeot

Avenir de l'usine du Sud de nickel en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Premier ministre

14/01/2021
Pertinence
Question n° 1573G posée par M. Jean-François Longeot

Situation en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Ministère des outre-mer

10/12/2020
Pertinence
Question n° 19244 posée par M. Gérard Poadja

Extension de décrets aux militaires et fonctionnaires d'origine polynésienne et calédonienne

Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

03/12/2020
Pertinence
Question n° 19218 posée par M. Gérard Poadja

Extension du décret n° 50-1258 du 6 octobre 1950 aux militaires d'origine polynésienne et calédonienne

La question a été retirée

26/11/2020
Pertinence
Question n° 0416G posée par M. Gérard Poadja

Surveillance de la zone économique maritime

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

06/07/2018
Pertinence
Question n° 05991 posée par M. Gérard Poadja

Suppression de France Ô

Réponse du Ministère de la culture

05/07/2018
Pertinence