Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

66 questions

  1. Question n° 15784 posée par M. Alain Houpert

    Revendications de l'union départementale des associations de combattants de Côte-d'Or

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15583 posée par M. Alain Houpert

    Suivi psychologique du personnel navigant

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 15166 posée par Mme Jacky Deromedi

    Inscription sur la liste électorale spéciale en Nouvelle-Calédonie

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 15147 posée par Mme Jacky Deromedi

    Contribution calédonienne de solidarité

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15030 posée par M. Jacques Legendre

    Situation de la langue française au Vanuatu

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du développement et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 14785 posée par M. Robert del Picchia

    Bourses universitaires pour les étudiants français résidant en Algérie

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0454G posée par M. Pierre Frogier

    Crise politique en Nouvelle-Calédonie

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 13022 posée par M. Didier Robert

    Statistiques

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 12954 posée par M. Robert del Picchia

    Bourses universitaires pour les étudiants français résidant en Algérie

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 12930 posée par M. François Grosdidier

    Patrouilleurs de la Marine nationale

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible