Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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82 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

82 questions

  1. Question n° 04894 posée par M. Daniel Millaud

    Création de l'université du Pacifique-Sud

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06990 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Sous-emploi des jeunes dans les DOM - TOM

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02229 posée par M. Olivier Roux

    Influence de la France dans la région du Pacifique Sud

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05440 posée par M. Roger Lise

    Retraités militaires résidant dans les territoires d'outre-mer

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11841 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Propos tenus à l'encontre de ressortissants wallisiens et futuniens de Nouvelle-Calédonie

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 18532 posée par M. Olivier Roux

    Application, dans les territoires d'outre-mer, des textes relatifs à l'accueil et la réinstallation des Français d'outre-mer

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 18533 posée par M. Daniel Millaud

    Application des textes relatifs à l'accueil des Français d'outre-mer dans les TOM

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 18534 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Application des textes relatifs à l'accueil des Français d'outre-mer dans les TOM

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 18535 posée par M. Jacques Golliet

    Application des textes relatifs à l'accueil des Français d'outre-mer dans les TOM

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 19598 posée par M. Jacques Habert

    Amputation de l'indemnité d'éloignement des personnels en service dans les territoires d'outre-mer

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Très faible