Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 0456G posée par M. Mikaele Kulimoetoke

Grève dans les écoles à Wallis-et-Futuna

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

08/06/2023
Pertinence
Question n° 04649 posée par M. Mathieu Darnaud

Bonification spéciale du barème de l'éducation nationale pour le mandat d'élu municipal

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

29/12/2022
Pertinence
Question n° 01450 posée par M. Jean Sol

Sauvegarde de l'enseignement des langues régionales

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

21/07/2022
Pertinence
Question n° 14785 posée par M. Robert del Picchia

Bourses universitaires pour les étudiants français résidant en Algérie

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

05/02/2015
Pertinence
Question n° 12954 posée par M. Robert del Picchia

Bourses universitaires pour les étudiants français résidant en Algérie

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

04/09/2014
Pertinence
Question n° 02301 posée par M. Jean-Vincent Placé

Professions de santé en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

04/10/2012
Pertinence
Question n° 0093S posée par M. Hilarion Vendegou

Situation de l'enseignement en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Ministère de la justice

02/08/2012
Pertinence
Question n° 23794 posée par M. Jean-Vincent Placé

Professions de santé en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

28/06/2012
Pertinence
Question n° 1372S posée par M. Robert Laufoaulu

Enseignement du wallisien et du futunien

La question est caduque

07/07/2011
Pertinence