Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

Question n° 07168 posée par M. Christian Cointat

Nouvelle Calédonie: vérité des prix

Réponse du Secrétariat d'État à l'outre-mer

29/01/2009
Pertinence
Question n° 10604 posée par M. Christian Cointat

Virements bancaires en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Ministère de l'outre-mer

22/10/2009
Pertinence
Question n° 15415 posée par M. Christian Cointat

Nouvelle-Calédonie: vérité des prix

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

07/10/2010
Pertinence
Question n° 15632 posée par M. Christian Cointat

Siège de la commission du Pacifique Sud

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

21/10/2010
Pertinence
Question n° 15147 posée par Mme Jacky Deromedi

Contribution calédonienne de solidarité

Réponse du Ministère des outre-mer

05/03/2015
Pertinence
Question n° 15166 posée par Mme Jacky Deromedi

Inscription sur la liste électorale spéciale en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Ministère des outre-mer

12/03/2015
Pertinence
Question n° 1114S posée par M. Pierre Médevielle

Dispositions relatives à l'inscription sur les listes électorales spéciales en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Ministère des outre-mer

23/04/2015
Pertinence
Question n° 1039G posée par Mme Catherine Tasca

Situation en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Ministère des outre-mer

18/11/2016
Pertinence
Question n° 0036G posée par M. Pierre Frogier

Nouvelle-Calédonie

Réponse du Premier ministre

02/08/2017
Pertinence
Question n° 0502G posée par M. Pierre Frogier

Situation en Nouvelle-calédonie

Réponse du Premier ministre

17/10/2018
Pertinence