Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

308 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

308 questions

  1. Question n° 14465 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Préoccupations du monde combattant

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 11542 posée par Mme Céline Brulin

    Inquiétudes quant aux moyens et missions de l'office national des anciens combattants et victimes de guerre

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11076 posée par Mme Corinne Imbert

    Reconnaissance symbolique accordée aux anciens combattants des conflits en Afrique du Nord

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07532 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Maintien d'une présence départementale de l'office national des anciens combattants

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04191 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Absence de ministre ou de secrétaire d'État chargé des anciens combattants

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02200 posée par M. Christophe Priou

    Maintien d'un interlocuteur spécifique en faveur du monde combattant et de la mémoire

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02182 posée par M. Pierre Laurent

    Secrétariat d'État chargé spécifiquement des anciens combattants et de la mémoire

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00672 posée par M. Roland Courteau

    Suppression de l'allocation différentielle de solidarité

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 25692 posée par Mme Nathalie Goulet

    Conditions de délivrance du diplôme et de la médaille des porte-drapeaux aux porte-drapeaux âgés de moins de 16 ans

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 25378 posée par M. Thani Mohamed Soilihi

    Mise en place d'un service de proximité de l'office national des anciens combattants à Mayotte

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Faible