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74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
74 questions
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Question n° 01192 posée par M. Laurent Burgoa
Difficultés grandissantes à protéger la faune piscicole
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 26641 posée par M. Laurent Burgoa
Difficultés grandissantes à protéger la faune piscicole
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14382 posée par M. Jean-Marie Janssens
Préservation et sauvegarde des moulins à eau
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 04600 posée par M. Guillaume Chevrollier
Destruction des moulins et continuité écologique
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 03889 posée par M. Rachel Mazuir
Traitement des infractions environnementales
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
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Question n° 25106 posée par M. Yves Détraigne
Ressources et effectifs des agences de l'eau
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23259 posée par M. Jean Louis Masson
Pollution au pied du viaduc de Bourgaltroff
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 21997 posée par M. Cyril Pellevat
Destruction des seuils de barrages
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 21208 posée par M. Jean-Claude Leroy
Destruction des moulins
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 21250 posée par M. François Bonhomme
Préservation du patrimoine et continuité écologique
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence