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Questions avec et sans réponses

39 questions

1. Question n° 0250S posée par M. Charles Descours

   Franchise postale

   Réponse du ministère : Budget

   17/01/1996

   Pertinence

2. Question n° 0490S posée par M. Marcel Charmant

   Incidences budgétaires de la politique forestière

   Réponse du ministère : Fonction publique

   17/03/1999

   Pertinence

3. Question n° 0585S posée par M. Philippe Richert

   Financement de l'Office national des forêts

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   02/10/1999

   Pertinence

4. Question n° 1055S posée par M. Claude Haut

   Réhabilitation du parc naturel régional du Luberon

   Réponse du ministère : Agriculture

   18/04/2001

   Pertinence

5. Question n° 0024S posée par M. Roland Courteau

   Projet de réorganisation des structures de l'ONF

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

   02/10/2002

   Pertinence

6. Question n° 0539S posée par M. René-Pierre Signé

   Fonctionnement de l'ONF

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

   02/10/2004

   Pertinence

7. Question n° 0633S posée par M. André Rouvière

   Baisse du nombre des agents de l'ONF dans le Gard

   Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et à la ruralité

   19/01/2005

   Pertinence

8. Question n° 0755S posée par M. Jean-Claude Carle

   Mise en oeuvre de la loi sur la forêt

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   21/04/2005

   Pertinence

9. Question n° 0922S posée par M. Jean-Paul Amoudry

   Avenir du service de restauration des terrains en montagne

   Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

   26/01/2006

   Pertinence

10. Question n° 0992S posée par M. Michel Doublet

    Redevance pour occupation de la forêt domaniale de l'île de Ré appliquée au syndicat des eaux de Charente-Maritime

    La question a été retirée

    23/03/2006

    Pertinence