Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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316 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

316 questions

Question n° 16286 posée par M. Jean Faure

Situation des techniciens-chefs de division de l'ONF

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

03/03/2005
Pertinence
Question n° 21613 posée par M. René-Pierre Signé

Versement compensateur dans le futur contrat de plan État-ONF

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

09/02/2006
Pertinence
Question n° 24361 posée par M. Jean-François Humbert

Applicabilité des frais de garderie aux indemnités encaissées pour l'expropriation d'une forêt

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

07/09/2006
Pertinence
Question n° 25239 posée par M. Yves Krattinger

Modalités d'application des frais de garderie et d'administration des bois soumis au régime forestier

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

09/11/2006
Pertinence
Question n° 26346 posée par M. Georges Mouly

Parution des décrets d'application de la loi d'orientation agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

22/02/2007
Pertinence
Question n° 26395 posée par M. Jacques Blanc

Marché du bois

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

01/03/2007
Pertinence
Question n° 26514 posée par Mme Évelyne Didier

Suppression des postes de terrain à l'Office national des forêts

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

08/03/2007
Pertinence
Question n° 26959 posée par M. Jean Bizet

Ventes de bois par l'Office national des forêts

La question est caduque

26/04/2007
Pertinence
Question n° 26992 posée par M. René Beaumont

Stratégie de vente des bois abattus développée par l'ONF

La question est caduque

03/05/2007
Pertinence
Question n° 00366 posée par M. René Beaumont

Stratégie de vente des bois abattus développée par l'ONF

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

05/07/2007
Pertinence