Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

164 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

164 questions

  1. Question n° 14747 posée par M. Daniel Hoeffel

    Politique forestière

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24707 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Désengagement de l'Etat dans la gestion de la forêt par l'ONF

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 29434 posée par M. Simon Sutour

    Situation de l'ONF dans le Gard

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 36775 posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Ventes de coupes de bois par appel d'offres

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 37605 posée par M. Paul Raoult

    Situation de la filière bois

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01298 posée par M. Bruno Sido

    Suppression de postes d'agents de l'ONF

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01442 posée par M. René Trégouët

    Bois invendus

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0024S posée par M. Roland Courteau

    Projet de réorganisation des structures de l'ONF

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06822 posée par M. Emmanuel Hamel

    Amélioration de la protection des forêts de France

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  10. Question n° 08094 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Politique publique de soutien à l'exploitation forestière en Lorraine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible