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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
37 questions
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Question n° 21469 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Effectifs de l'Office national des forêts dans la Creuse
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 16364 posée par M. Jean Louis Masson
Commune souhaitant acquérir un morceau de forêt domaniale pour l'extension d'une zone artisanale
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 08827 posée par M. Jean Louis Masson
Entretien d'un sentier de randonnée dans une forêt domaniale
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 08259 posée par M. Antoine Lefèvre
Forêt de Retz
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 06046 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Réorganisation territoriale et avenir des missions de l'Office national des forêts en Creuse
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 00366 posée par M. René Beaumont
Stratégie de vente des bois abattus développée par l'ONF
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 26395 posée par M. Jacques Blanc
Marché du bois
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 1236S posée par M. Michel Doublet
Relations entre l'Office national des forêts et le syndicat des eaux de la Charente-Maritime
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 21613 posée par M. René-Pierre Signé
Versement compensateur dans le futur contrat de plan État-ONF
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 20545 posée par M. Paul Girod
Déréférencement de la gare de Villers-Cotterêts comme gare de chargement de bois
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence