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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
5 questions
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Question n° 26392 posée par M. Daniel Gremillet
Réduction d'effectifs au sein des unités territoriales de l'office national des forêts
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25414 posée par M. Jean Sol
Contribution supplémentaire des communes forestières
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23803 posée par M. Olivier Jacquin
Chantier forestier sur le champ de bataille de Bois-le-Prêtre en Meurthe-et-Moselle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0990S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Contribution forestière à l'hectare par les communes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0880S posée par M. Max Brisson
Situation des forêts françaises et de l'office national des forêts
La question est caduque
Pertinence