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126 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

126 questions

  1. Question n° 16617 posée par M. Raymond Bouvier

    Subventions versées par l'office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers (ONILAIT)

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 19869 posée par M. Michel Miroudot

    Haute-Saône: décision de l'ONILAIT de réduire les références supplémentaires attribuées aux zones sinistrées en 1983

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20325 posée par M. Claude Huriet

    Lorraine: réduction des mesures compensatrices par l'office national interprofessionnel du lait (ONILAIT)

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01241 posée par M. Raymond Bouvier

    Charges fiscales des hôtels pour collectivités

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01330 posée par M. Rémi Herment

    Diminution importante de la subvention versée aux organismes de contrôle laitier

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01632 posée par M. Christian Bonnet

    Installation des jeunes agriculteurs

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02963 posée par M. Louis Mercier

    ONILAIT: affectation des références aux laiteries de la Loire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 04395 posée par M. Louis Minetti

    Problèmes des producteurs de lait de Franche-Comté

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 04610 posée par M. Albert Voilquin

    Producteurs de lait en situation difficile

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 04935 posée par M. Pierre Lacour

    Charente: conséquences des conclusions de la conférence sur la maîtrise de la production laitière

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible