Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

31 questions

  1. Question n° 17633 posée par M. Richard Yung

    Absence de données relatives aux établissements d'enseignement français à l'étranger dans le rapport annuel 2010 de l'ONS

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06569 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Sécurité dans les établissements scolaires

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 32671 posée par M. Philippe Darniche

    Mise à disposition d'un téléphone portable pour les sorties scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 32254 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Recensement des établissements scolaires à structure métallique

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 24194 posée par M. Emmanuel Hamel

    Enseignement scolaire : réalisation d'une brochure concernant la prévention des risques dans les laboratoires et ateliers

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 14703 posée par M. Emmanuel Hamel

    Formation des responsables des établissements scolaires et universitaires sous l'angle de la sécurité-incendie et de la maintenance

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 14704 posée par M. Emmanuel Hamel

    Sécurité dans les établissements d'enseignement : création d'un pôle unique de compétence en matière de prévention dans les domaines de l'hygiène et de la sécurité

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 14705 posée par M. Emmanuel Hamel

    Etablissements scolaires et universitaires : formation des architectes et des ingénieurs en hygiène et sécurité à la prévention incendie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 14707 posée par M. Emmanuel Hamel

    Sécurité incendie : organisation d'un colloque sur le thème : " l'établissement scolaire : un lieu en sécurité, inscrit dans la cité et ouvert sur l'extérieur "

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 14713 posée par M. Emmanuel Hamel

    Etablissement public local d'enseignement (EPLE) : poursuite dans les ateliers de la mise en conformité électrique des installations et équipements

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible