Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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93 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

93 questions

Question n° 32155 posée par M. Emmanuel Hamel

Sécurité des internats

Réponse du ministère : Éducation

22/03/2001
Pertinence
Question n° 32156 posée par M. Emmanuel Hamel

Sécurité incendie : exercices d'évacuation dans les internats

Réponse du ministère : Éducation

22/03/2001
Pertinence
Question n° 32157 posée par M. Emmanuel Hamel

Projet d'accueil individualisé pour la plupart des pathologies à risques majeurs rencontrées dans le milieu scolaire

Réponse du ministère : Éducation

22/03/2001
Pertinence
Question n° 32159 posée par M. Emmanuel Hamel

Mise en place d'une commission de contrôle spécialisée pour les équipements sportifs

Réponse du ministère : Éducation

22/03/2001
Pertinence
Question n° 32160 posée par M. Emmanuel Hamel

Diffusion d'un document à l'ensemble des établissements scolaires sur la mise à l'abri des élèves et des personnels en cas de risque ou d'accident majeur

Réponse du ministère : Éducation

22/03/2001
Pertinence
Question n° 32163 posée par M. Emmanuel Hamel

Disparition de l'examen médical systématique en cours moyen 2 (CM 2) regrettable

Réponse du ministère : Éducation

22/03/2001
Pertinence
Question n° 32164 posée par M. Emmanuel Hamel

Thèse pour un étudiant en médecine : décès d'enfants ou d'adolescents survenus lors d'une activité scolaire

Réponse du ministère : Éducation

22/03/2001
Pertinence
Question n° 32165 posée par M. Emmanuel Hamel

Mise à la disposition des enseignants d'un téléphone portable lors d'une sortie scolaire

Réponse du ministère : Éducation

22/03/2001
Pertinence
Question n° 32166 posée par M. Emmanuel Hamel

Transport d'un mineur par un service de secours d'urgence : clarification apportée sur l'obligation ou non de la présence d'un adulte civilement responsable

Réponse du ministère : Éducation

22/03/2001
Pertinence
Question n° 32167 posée par M. Emmanuel Hamel

Utilisation par des mineurs des machines-outils des établissements scolaires

Réponse du ministère : Éducation

22/03/2001
Pertinence