Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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118 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

118 questions

Question n° 17633 posée par M. Richard Yung

Absence de données relatives aux établissements d'enseignement français à l'étranger dans le rapport annuel 2010 de l'ONS

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

17/03/2011
Pertinence
Question n° 26632 posée par M. José Balarello

Éducation civique des enfants

La question est caduque

15/03/2007
Pertinence
Question n° 06569 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Sécurité dans les établissements scolaires

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

27/03/2003
Pertinence
Question n° 05137 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Etablissements scolaires avec internats à structure métallique

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

16/01/2003
Pertinence
Question n° 35563 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Etablissements scolaires à internats, à structure métallique

Réponse du ministère : Éducation

11/10/2001
Pertinence
Question n° 33008 posée par M. Luc Dejoie

Financement par les départements des travaux de sécurité des collèges privés

Réponse du ministère : Éducation

10/05/2001
Pertinence
Question n° 32671 posée par M. Philippe Darniche

Mise à disposition d'un téléphone portable pour les sorties scolaires

Réponse du ministère : Éducation

19/04/2001
Pertinence
Question n° 32254 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Recensement des établissements scolaires à structure métallique

Réponse du ministère : Éducation

29/03/2001
Pertinence
Question n° 1042S posée par M. Roland du Luart

Financement par les conseils généraux des travaux de sécurité des collèges de l'enseignement privé

Réponse du ministère : Patrimoine

28/03/2001
Pertinence
Question n° 32155 posée par M. Emmanuel Hamel

Sécurité des internats

Réponse du ministère : Éducation

22/03/2001
Pertinence