Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

62 questions

Question n° 06131 posée par M. Henri Bangou

Sécurité des établissements scolaires des départements d'outre-mer

Réponse du ministère : Éducation

05/05/1994
Pertinence
Question n° 09417 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Sécurité dans les collèges et les lycées

Réponse du ministère : Éducation

12/01/1995
Pertinence
Question n° 11971 posée par M. Georges Gruillot

Circulaire relative au programme quinquennal de sécurité

Réponse du ministère : Éducation

24/08/1995
Pertinence
Question n° 12649 posée par M. Marcel Vidal

Inventaire des édifices publics comportant de l'amiante dans leur structure

Réponse du ministère : Éducation

02/11/1995
Pertinence
Question n° 12675 posée par M. André Maman

Sécurité des bâtiments des établissements d'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Éducation

02/11/1995
Pertinence
Question n° 17476 posée par M. Emmanuel Hamel

Sécurité scolaire : les installations sportives

Réponse du ministère : Éducation

12/09/1996
Pertinence
Question n° 17477 posée par M. Emmanuel Hamel

Machines dans les lycées technologiques et professionnels

Réponse du ministère : Éducation

12/09/1996
Pertinence
Question n° 20643 posée par M. Alain Dufaut

Diffusion du rapport de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Éducation

20/02/1997
Pertinence
Question n° 20691 posée par M. Paul Loridant

Création d'un observatoire national de sécurité des établissements scolaires

Réponse du ministère : Éducation

27/02/1997
Pertinence
Question n° 21531 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan des actions de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires

La question est caduque

27/03/1997
Pertinence