Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

62 questions

Question n° 17633 posée par M. Richard Yung

Absence de données relatives aux établissements d'enseignement français à l'étranger dans le rapport annuel 2010 de l'ONS

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

17/03/2011
Pertinence
Question n° 06569 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Sécurité dans les établissements scolaires

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

27/03/2003
Pertinence
Question n° 33008 posée par M. Luc Dejoie

Financement par les départements des travaux de sécurité des collèges privés

Réponse du ministère : Éducation

10/05/2001
Pertinence
Question n° 32671 posée par M. Philippe Darniche

Mise à disposition d'un téléphone portable pour les sorties scolaires

Réponse du ministère : Éducation

19/04/2001
Pertinence
Question n° 32254 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Recensement des établissements scolaires à structure métallique

Réponse du ministère : Éducation

29/03/2001
Pertinence
Question n° 24188 posée par M. Emmanuel Hamel

Séances d'enseignement de la natation : présence obligatoire d'un maître-najeur sauveteur

Réponse du ministère : Éducation

06/04/2000
Pertinence
Question n° 24189 posée par M. Emmanuel Hamel

Equipements sportifs dépourvus de téléphones de proximité nécessaires en cas d'accident

La question est caduque

06/04/2000
Pertinence
Question n° 24192 posée par M. Emmanuel Hamel

Nomination d'inspecteurs d'hygiène et de sécurité pour les établissements d'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Éducation

06/04/2000
Pertinence
Question n° 24193 posée par M. Emmanuel Hamel

Port d'une tenue de travail par les élèves et personnels participant à des activités scientifiques, technologiques et professionnelles dans le cadre de l'enseignement scolaire

La question est caduque

06/04/2000
Pertinence
Question n° 24194 posée par M. Emmanuel Hamel

Enseignement scolaire : réalisation d'une brochure concernant la prévention des risques dans les laboratoires et ateliers

Réponse du ministère : Éducation

06/04/2000
Pertinence