Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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145 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

145 questions

Question n° 06131 posée par M. Henri Bangou

Sécurité des établissements scolaires des départements d'outre-mer

Réponse du ministère : Éducation

05/05/1994
Pertinence
Question n° 09251 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan de l'action pour le nouveau contrat pour l'école

Réponse du ministère : Éducation

29/12/1994
Pertinence
Question n° 09417 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Sécurité dans les collèges et les lycées

Réponse du ministère : Éducation

12/01/1995
Pertinence
Question n° 11971 posée par M. Georges Gruillot

Circulaire relative au programme quinquennal de sécurité

Réponse du ministère : Éducation

24/08/1995
Pertinence
Question n° 12649 posée par M. Marcel Vidal

Inventaire des édifices publics comportant de l'amiante dans leur structure

Réponse du ministère : Éducation

02/11/1995
Pertinence
Question n° 12675 posée par M. André Maman

Sécurité des bâtiments des établissements d'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Éducation

02/11/1995
Pertinence
Question n° 13769 posée par Mme Hélène Luc

Accident de grue de chantier dans la cour du collège d'Ecully

Réponse du ministère : Premier ministre

08/02/1996
Pertinence
Question n° 15509 posée par M. Serge Mathieu

Mise en place " d'observatoires " et rôle de la représentation nationale

Réponse du ministère : Premier ministre

09/05/1996
Pertinence
Question n° 15910 posée par M. René Rouquet

Pollution radioactive du site du groupe scolaire Marie-Curie de Nogent-sur-Marne

Réponse du ministère : Premier ministre

06/06/1996
Pertinence
Question n° 16562 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Problème de l'amiante

Réponse du ministère : Éducation

11/07/1996
Pertinence