Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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145 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

145 questions

  1. Question n° 19527 posée par Mme Catherine Dumas

    Dangerosité d'utiliser un téléphone portable en cours de chargement dans une pièce humide

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17773 posée par Mme Françoise Férat

    Campagne anti-alcool de la mission interministérielle de lutte contre les drogues

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 14437 posée par Mme Catherine Dumas

    Dangerosité d'utiliser un téléphone portable en cours de chargement dans une pièce humide

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 13240 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Devenir de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08101 posée par M. Michel Amiel

    Toilettes dans les écoles primaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 07872 posée par M. Pierre Laurent

    État des sanitaires dans les établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06458 posée par M. Arnaud Bazin

    Dangerosité potentielle des installations électriques dans les logements français

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 06100 posée par Mme Monique Lubin

    Sécurité électrique du parc de logements français

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00622 posée par M. Hervé Maurey

    Complexité des normes électriques

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 20043 posée par M. René Beaumont

    Diagnostic des installations électriques anciennes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Très faible