Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
127 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
127 questions
-
Question n° 16443 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Préoccupations du monde combattant
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
-
Question n° 14465 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Préoccupations du monde combattant
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
-
Question n° 10417 posée par M. Arnaud de Belenet
Attribution de la carte du combattant pour ceux ayant servi en Indochine après 1954
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
-
Question n° 03000 posée par M. François Grosdidier
Statut des anciens militaires impliqués dans les suites du conflit algérien
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
-
Question n° 01707 posée par M. Jean-François Mayet
Carte du combattant
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
-
Question n° 24801 posée par M. Alain Anziani
Reconnaissance du monde combattant en Algérie
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
-
Question n° 24700 posée par M. André Trillard
Situation des militaires ayant servi en Algérie entre le 3 juillet 1962 et le 1er juillet 1964
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
-
Question n° 24631 posée par M. Alain Joyandet
Attribution de la carte du combattant
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
-
Question n° 23486 posée par M. Philippe Madrelle
Revendication de la FNACA
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
-
Question n° 22789 posée par M. Bruno Retailleau
Situation des soldats français ayant servi en Algérie jusqu'au 1er juillet 1964
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence