Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

64 questions

  1. Question n° 27237 posée par M. Franck Menonville

    Dégâts causés par les castors

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 20555 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Effets des éoliennes sur la biodiversité

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18142 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Effets des éoliennes sur la biodiversité

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07795 posée par M. Arnaud Bazin

    Découvertes nombreuses d'animaux sauvages en captivité

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05314 posée par Mme Nassimah Dindar

    Commerce en ligne et animaux protégés

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01929 posée par M. Jean-Pierre Leleux

    Mise en place du plan loup pour 2018-2022

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 01542 posée par M. Jean-Yves Roux

    Plan loup et adaptation territoriale

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0070S posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Nécessité de faire évoluer la protection du loup

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 23684 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Dégâts du gibier

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 23066 posée par M. Roland Courteau

    Attaques et prédations du loup

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Très faible