Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

46 questions

Question n° 10240 posée par Mme Sophie Joissains

Harkis

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

30/01/2014
Pertinence
Question n° 10009 posée par M. Raymond Couderc

Dispositions de l'article 109 de la loi de finances pour 2014

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

16/01/2014
Pertinence
Question n° 08216 posée par M. Marcel Rainaud

Revendications de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie dans le cadre du PLF 2014

Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

19/09/2013
Pertinence
Question n° 08125 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Revendications de la fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie

Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

12/09/2013
Pertinence
Question n° 07600 posée par M. Roland Courteau

Mémoire des victimes civiles et militaires d'Algérie, de Tunisie et du Maroc

Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

25/07/2013
Pertinence
Question n° 07256 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Reconnaissance du statut d'ancien combattant pour les anciens casques bleus de la force intérimaire des Nations unies au Liban

Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

04/07/2013
Pertinence
Question n° 06992 posée par M. Daniel Laurent

Budget « anciens combattants » et attentes de la FNACA

Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

20/06/2013
Pertinence
Question n° 07015 posée par M. Marcel Rainaud

Congrès de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie

Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

20/06/2013
Pertinence
Question n° 06508 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Statut des anciens soldats de la FINUL

Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

23/05/2013
Pertinence
Question n° 06306 posée par Mme Annie David

Statut des casques bleus de la Force intérimaire des Nations unies au Liban

Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

09/05/2013
Pertinence