Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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171 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

171 questions

  1. Question n° 05875 posée par M. Guy Fischer

    Revenus des veuves d'anciens combattants

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16409 posée par M. Philippe Madrelle

    Extension du bénéfice du décret n°2000-657 aux pupilles de la Nation de la guerre d'Algérie

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18700 posée par M. Philippe Madrelle

    Revalorisation de la retraite du combattant

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20883 posée par M. Michel Moreigne

    Missions et actions en 2006 du service départemental de l'ONAC de la Creuse

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22910 posée par M. Jean Louis Masson

    Délai d'attribution de la carte d'ancien combattant

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  6. Question n° 25087 posée par M. Jean Boyer

    Budget 2007 des anciens combattants et victimes de guerre

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  7. Question n° 25902 posée par Mme Christiane Demontès

    Attribution de la carte du combattant

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00833 posée par M. Philippe Madrelle

    Revendications du monde combattant

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03214 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Conditions d'attribution de la carte du combattant aux militaires ayant participé à la guerre d'Algérie

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03350 posée par Mme Alima Boumediene-Thiery

    Conditions d'attribution de la carte de combattant aux militaires ayant participé à la guerre d'Algérie

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Faible